Mentions légales

Édité le 14 Mars 2023

MENTIONS LÉGALES

 

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

 

Propriétaire du site

 

ESPACE AMENAGEMENT

41 RUE PARMENTIER 92600 ASNIERES-SUR-SEINE

SIREN : 513078287

Numéro de TVA : FR73513078287

Tél. : 01 49 45 02 98

Mail : contact@alchimi.eu

https://www.alchimi.eu

 

ESPACE AMENAGEMENT est une Société par actions simplifiée au capital de 2 647 450,00 euros

 

Conditions d’utilisations

 

Le site accessible par les url suivants : https://www.alchimi.eu est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiés à tout moment et sans préavis par la société ESPACE AMENAGEMENT.

ESPACE AMENAGEMENT ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

Responsable éditorial

 

Jean-Marc CANTRELLE

Société par actions simplifiée- ESPACE AMENAGEMENT

41 RUE PARMENTIER 92600 ASNIERES-SUR-SEINE

Tél. : 01 49 45 02 98

Mail : contact@alchimi.eu

https://www.alchimi.eu 

 

Hébergeur

 

SHPV

France 18 allée de Poète – 01480 SAVIGNEUX

SIREN : 80886287400027

Numéro de TVA : FR65808862874

Tél. :  09 72 310 818

Mail : support@shpv.fr

https://www.shpv.fr/

 

Webmaster

 

SHPV

France 18 allée de Poète – 01480 SAVIGNEUX

SIREN : 80886287400027

Numéro de TVA : FR65808862874

Tél. :  09 72 310 818

Mail : support@shpv.fr

https://www.shpv.fr/

 

Limitation de responsabilité

 

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ESPACE AMENAGEMENT ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de ESPACE AMENAGEMENT.

 

Litiges

 

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

 

Droits d’accès

 

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de ESPACE AMENAGEMENT au 41 RUE PARMENTIER 92600 ASNIERES-SUR-SEINE ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@alchimi.eu.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

 

Confidentialité

 

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

 

Propriété intellectuelle

 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société ESPACE AMENAGEMENT à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de ESPACE AMENAGEMENT. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

ESPACE AMENAGEMENT est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n°98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://www.alchimi.eu, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de ESPACE AMENAGEMENT.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@alchimi.eu. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts : DIVI de Elegant themes. Les illustrations ont été acquises sur Adobe Stock.

 

Conditions de service

 

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome, …

 

Informations et exclusion

 

ESPACE AMENAGEMENT met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de ESPACE AMENAGEMENT, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. ESPACE AMENAGEMENT n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

Cookies

 

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

 

Liens hypertextes

 

Les sites internet de ESPACE AMENAGEMENT peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

ESPACE AMENAGEMENT ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ESPACE AMENAGEMENT ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ESPACE AMENAGEMENT ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de ESPACE AMENAGEMENT.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de ESPACE AMENAGEMENT, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. ESPACE AMENAGEMENT se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

Recherche

 

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que ESPACE AMENAGEMENT reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

 

Précautions d’usage

 

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

 

Responsabilité

 

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par ESPACE AMENAGEMENT apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. ESPACE AMENAGEMENT ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leurs absences contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

 

 

ACCÈS AU POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ